Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANAL DE BEAUREGARD CANAL DES ESCLAVES
Monsieur NERIS Claude

Numéro de dépôt :
96651862
Date de dépôt :
20/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2006

Présentation de la marque CANAL DE BEAUREGARD CANAL DES ESCLAVES

Déposée le 20 novembre 1996 par monsieur NERIS Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANAL DE BEAUREGARD CANAL DES ESCLAVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est monsieur NERIS Claude domicilié(e) Villa "Au Palmier" - 196 route de Redoute, 97200 FORT DE FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur NERIS Claude - France.

La marque CANAL DE BEAUREGARD CANAL DES ESCLAVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANAL DE BEAUREGARD CANAL DES ESCLAVES est expirée depuis le 20 novembre 2006.

NERIS Claude a également déposé les autres marques suivantes : POINT PLUS , ULM CONCEPT , ESPACE SENSATIONS MARTINIQUE , MORNE ROUGE - LA MONTAGNE PELEE , LA MONTAGNE PELEE , BAIE/RADE DE SAINT-PIERRE , LA PELEE


Monsieur NERIS Claude - Villa "Au Palmier" - 196 route de Redoute, 97200 FORT DE FRANCE - France


Monsieur NERIS Claude - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Appareils et instruments scientifiques, nautiques et géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, Disques compacts, disques compacts vidéos, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs. Papier, carton et produits en ces matières à savoir: Bavettes en papier; bavoirs en papier; essuie-main en papier; langes en papier (à jeter); mouchoirs de poche en papier; papier hygiénique; serviettes à démaquiller en papier; serviettes de toilette en papier; dessous de carafe en papier; cache-pots en papier; dessous de chopes à bière; filtres à café en papier; linge de table en papier; napperons en papier; nappes en papier; rideaux en papier; ronds de table en papier; sachets pour la cuisson par micro-ondes.Sachets et boîtes pour l'emballage de denrées alimentaires en papier ou en carton; sacs à ordures en papier; serviettes de table en papier; stores en papier; tapis de table en papier; Billets (tickets); confettis; drapeaux en papier; écriteaux en papier et carton; écussons (cachets en papier); enseignes en papier et en carton; étiquettes non en tissu; fanions (en papier); jetons de contrôle; timbres-poste; anneaux de cigares; bagues de cigares; boîtes en papier; cartons à chapeaux (boîtes); cartonnages; coffrets pour la papeterie; enveloppes pour bouteilles en papier; étiquettes en papier; porte-affiches en papier et en carton; sacs, sachets, enveloppes, boîtes, pochettes pour l'emballage, en papier et carton; tubes en carton; affiches; aquarelles; cartes postales; posters; photographies encadrées ou non; cartes de souhaits; chromos; chromolithographies; décalcomanies; dessins; eaux-fortes (gravures); figurines en papier maché et carton; gravures; images; objets d'art lithographiés; objets d'art gravés imprimés ou sérigraphiés; planches (gravures); photogravure; pochoirs; portraits; statuettes en papier maché; tableaux (peintures) encadrés ou non. Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs; diagrammes; cartons perforés pour métiers jacquard; maquettes d'architecture; matiels d'enseignement sous forme de jeux; modèles d'écriture; papier pour appareils enregistreurs;papier pour électrocardiographes; papier pour radiogrammes; patrons pour la confection de vêtements; patrons pour la couture; plans; stencils; tables arithmétiques; produits de l'imprimerie et de la papeterie. Articles pour reliures; photographies; adhésifs; bandes et rubans adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, le bureau ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Sacs, sachets, films, feuilles d'emballage en matières plastiques; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Organisation et promotion de toutes manifestations commémoratives ou non. Transport: emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages. Distribution de journaux. Distribution d'eau et d'électricité. Dépôts, gardiennage d'habits, location de réfrigérateurs. Locations de garages. Réservation de places pour le voyage (transports).Communications; Agences de presse et d'informations. Communications écrites radiophoniques, télématiques, télévisuelles, télégraphiques ou téléphoniques. Télescription. Transmission de messages, télégrammes. Transmissions d'informations par réseau informatique câblé ou non ou par satellite et par tout moyen existant ou à découvrir permettant: à une personne de converser avec une autre, la transmission d'informations d'une personne à une autre ou entre équipements techniques adaptés, la mise en relation orale ou visuelle de personnes entre elles. Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Exploitation de centres sportifs, culturels, de loisirs et de parcs d'attraction. Réservation de places pour les spectacles. Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; service vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs. Maisons de repos et de convalescence. Pouponnières.Agences matrimoniales. Pompes funèbres. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.